Archives communales déposées de Cuse-et-Adrisans

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Date

1626-1938

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Dispense et décès

Cote/Cotes extrêmes

EAC2420H4

Date

1846-1913

Présentation du contenu

Décès : avis de décès d’un soldat (1846). Soutiens de famille (1908-1913).