Aide à la recherche

2471W Département du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2471W1-31

Date

2002-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

3 m.l.

Origine

Département du Doubs / Direction de la jeunesse, des sports et de la culture

Modalités d'entrées

Versement  du 5 janvier 2018

Présentation du contenu

Dossiers suivis par Catherine Goillot en tant que directrice-adjointe de l'éducation et des loisirs (DEL) puis directrice de la jeunesse, des sports et de la culture (DJSC).

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2471W4-31

Date

2001-2017

Cote/Cotes extrêmes

2471W10-31

Date

2001-2015

Cote/Cotes extrêmes

2471W21-22

Date

2004-2013

Contrôles et audits

Cote/Cotes extrêmes

2471W21

Date

2004-2012

Présentation du contenu

Rapport d’inspection par le ministère de la culture (2004). Audit par les services du Conseil général (2004-2005). Étude de la Caisse des dépôts et consignations sur les séminaires d’entreprises (2006). Rapport du ministère de la Culture (2010). Audit de la Mission d’études économiques et financières MEEF (2012).