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C Bureau des finances. Répertoire des arpentements communaux

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Cote/Cotes extrêmes

C1735-C1821

Date

1772-1790

Description physique

Registres

Mode de classement

Les arpentements du territoire des communautés du ressort de l'actuel département du Doubs faisant partie du fonds du Bureau des finances et décrits ci-dessous, sont la suite de la collection d'arpentement de communautés de la Chambre des comptes de 1736 à 1722, cotés 1B3113 à 3178 par ordre alphabétique des localités.

Ancienne cotation conservée provisoirement, future sous-série 4C.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1771-1799

Boulot

Cote/Cotes extrêmes

C1744BIS

Date

1773-1787

Description physique

606 feuillets