an XI-1962
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Budgets vicinaux (1888-1889). Situation des chemins vicinaux ordinaires (1886-1891). Prestations en nature : extraits des rôles, rapport de l’agent voyer pour l’établissement du tarif de conversion en nature, tarif du mètre cube de pierre (1858-1860). État de viabilité : tableaux (1888-1904).
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