2498W Direction régionale de l'agriculture et de la forêt

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Cote/Cotes extrêmes

2498W1-34

Date

1990-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

3,30 ml

Origine

Service producteur : Direction régionale de l'agriculture et de la forêt (DRAF) de Franche-Comté / Service régional de l'économie agricole, des territoires et de l'environnement (SRETE)

Service versant : Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) de Bourgogne-Franche-Comté / Service régional de l'économie agricole

Modalités d'entrées

Versement du 26 avril 2018

Présentation du contenu

Groupe régional pour l'étude de la pollution par les phytosanitaires des eaux et des sols (GREPPES) de Franche-Comté.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2498W16-29

Date

1998-2009

Présentation du contenu

Il s'agit de dossiers de suivi financier et technique des opérations initiées sur des bassins versants comtois. On trouve des éléments généraux (rapports, comptes rendus de réunions, correspondance, dossier de financement, etc.) et des éléments techniques (études et diagnostics phytosanitaires, suivi et bilans des actions, etc.).

Cote/Cotes extrêmes

2498W27-29

Date

1999-2006

Présentation du contenu

Bassins versants viticoles.

Dossier général

Cote/Cotes extrêmes

2498W27

Date

1999-2006

Présentation du contenu

Schéma directeur du programme de maîtrise des pollutions vini-viticoles, plan d’action, suivi et bilans du plan d’action, enquêtes, synthèses, financement.