Liste des citoyens âgés de 20 à 60 ans et de 21 à 40 ans

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Archives communales déposées de Bondeval

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Archives communales déposées de Bondeval

Date

1791-1926

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

0,40 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

H Affaires militaires

Garde nationale

Liste des citoyens âgés de 20 à 60 ans et de 21 à 40 ans

Cote/Cotes extrêmes

EAC981H9

Date

1831-1870

Présentation du contenu

Liste des citoyens âgés de 20 à 60 ans (1831), et de 21 à 40 ans (1870).

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