1548-1971
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Lieu-dit « les grands communaux » : promesse de cession, plan (1868), procès-verbal d’estimation, croquis (1891) ; lieu-dit « Pautot-dessous » : acte de vente (1905) ; lieu-dit « aux Etillots » : acte de vente (1905) ; lieu-dit « les routes » : acte de vente (1910 . lieu-dit « sur l’âge et champ Renaudy dessus » : procès-verbal d’adjudication (1908).
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