Règlements annuels d’exécution des opérations dans le Doubs, programmes annuels, instructions, étude sur les actions de développement dans le massif du Jura, bilans sur les actions agroenvironnementales, arrêtés préfectoraux d’ouverture et de répartition de crédits, arrêtés préfectoraux de clôture d’opérations.

Les règlements annuels d’exécution des opérations dans le Doubs sont d des documents qui contiennent l’arrêté préfectoral de programmation, un rapport de présentation des opérations, la convention de gestion des surfaces éligibles, les dossiers types à remplir par les demandeurs.