Contrôles généraux et matricules

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Archives communales déposées de Vorges-les-Pins

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Archives communales déposées de Vorges-les-Pins

Date

1785-1921

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,02 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

H Affaires militaires

Garde nationale

Contrôles généraux et matricules

Cote/Cotes extrêmes

EAC50098H8

Date

1832-1840

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