Terrains communaux divisé en parcelles pour être amodiés

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Archives communales déposées de Bartherans

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Archives communales déposées de Bartherans

Date

1498-1949

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

N Biens communaux - Terres - Bois - Eaux

Biens communaux

Terrains communaux divisé en parcelles pour être amodiés

Cote/Cotes extrêmes

EAC60012N3

Date

1844

Présentation du contenu

Plan.

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