Archives communales déposées des Grangettes

Déplier tous les niveaux

Date

1506-1919

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Fortifications de la ville de Pontarlier

Cote/Cotes extrêmes

EAC5965EE1

Date

1638-1780

Présentation du contenu

Reconstruction : copie de la requête du mayeur à la Cour (1655). Armes à feu, défense d’en détenir et obligation de les restituer (1668). Milice : convocation des élus à Salins (1669) ; levée : convocation des garçons et des veufs sans enfant (1780). Réquisition de bois de chauffage pour le château de Joux (1679). Conduite d’une voiture de Pontarlier à Salins ou à Dole : convention (1638) ; conduite d’une voiture attelée de trois chevaux, de Belfort à Auxonne : convention entre la communauté et Jean Claude Bourdin, de Houtaud, pièces de procédure concernant la rétribution due à Bourdin (1756-1757).