Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Reconstruction : copie de la requête du mayeur à la Cour (1655). Armes à feu, défense d’en détenir et obligation de les restituer (1668). Milice : convocation des élus à Salins (1669) ; levée : convocation des garçons et des veufs sans enfant (1780). Réquisition de bois de chauffage pour le château de Joux (1679). Conduite d’une voiture de Pontarlier à Salins ou à Dole : convention (1638) ; conduite d’une voiture attelée de trois chevaux, de Belfort à Auxonne : convention entre la communauté et Jean Claude Bourdin, de Houtaud, pièces de procédure concernant la rétribution due à Bourdin (1756-1757).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.