1405-1969
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
Mode de classement
Listes d’émargement et procès-verbaux par type d’élection.
Les autres documents sont détaillés.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Elections municipales (1852-1908). Tableaux des membres du conseil (an VIII-1888). Nomination d’un conseiller municipal au grade d’officier de la garde nationale, compatibilité des deux fonctions : lettre au préfet, réponse du préfet (1832). Membres du conseil municipal déclarés démissionnaires : arrêté du préfet (1862). Démission du maire, nomination : arrêté du préfet (1881). Remplacement du maire et du premier adjoint : arrêté (1914).
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