106H Minimes d'Ornans

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

106H1-31

Date

1450-1792

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Les documents cotés 106H22 à 106H31 inclus ont été trouvés parmi les archives de l'hôpital d'Ornans.

Cote/Cotes extrêmes

106H22-27

Rente sur les habitants d'Epeugney

Cote/Cotes extrêmes

106H24

Date

1761-1775

Présentation du contenu

Constitution, requête des Minimes à l'Intendant.