1537-1960
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Guerre napoléonienne, réquisition (1814). Guerre franco-prussienne, indemnisation de particuliers pour déprédations commises par les troupes françaises (1874-1875).
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