Conscrits et pensionnaires décédés

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Archives communales déposées de L'Isle-sur-le-Doubs

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Archives communales déposées de L'Isle-sur-le-Doubs

Date

1302-1941

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

5,40 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

E État civil

Conscrits et pensionnaires décédés

Cote/Cotes extrêmes

EAC3349E4

Date

an IX

Présentation du contenu

Demande d’état récapitulatif : lettre du sous-préfet.

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