n°251006979-251007263

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1949W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

1949W Préfecture du Doubs

Cote/Cotes extrêmes

1949W1-71

Date

1901-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,80 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 8 octobre 2009

Présentation du contenu

Dossiers des associations dissoutes.
Le présent versement comprend les dossiers des associations dissoutes jusqu'au 30 novembre 2008, avant le passage à l'application WALDEC.

Sigles utilisés :

DNR : dossier non retrouvé.

Mode de classement

Les associations sont classées par numéro d'ordre, attribué au moment de la création de l'association.

n°251006979-251007263

Cote/Cotes extrêmes

1949W14

Présentation du contenu

251006979 - ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON
251007026 - CLUB DES ANCIENS DE NAGLANS, 25620 TARCENAY
251007038 - ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE POULIGNEY-LUSANS, 25640 POULIGNEY-LUSANS
251007065 - UTINAM - J (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON
251007118 - L'ACCUEIL (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON
251007148 - ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MONDON MORCHAMPS, 25680 MONDON
251007154 - ASSOCIATION SPORTIVE DE L'UNITE DE FORMATION ET RECHERCHE EN SCIENCES ET TECHNIQUES DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES, 25000 BESANCON
251007180 - GROUPEMENT REGIONAL D (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON
251007213 - ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE (A C C A) DE ROUGEMONT, 25680 ROUGEMONT
251007226 - CLUB DE TIR LES PISTOLIERS BISONTINS, 25000 BESANCON
251007240 - ASSOCIATION CIVILE INT (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON
251007244 - COMITE DES FETES - ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DES LOISIRS DE LA JEUNESSE A EPEUGNEY, 25290 EPEUGNEY
251007263 - AGENCE CUL (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON