Contrôles généraux et matricules

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Archives communales déposées d'Abbenans

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Archives communales déposées d'Abbenans

Date

1664-1956

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Mots clés lieux

Abbenans

Documents postérieurs à 1790

H Affaires militaires

Garde nationale et sapeurs-pompiers

Garde nationale

Date

1832-1874

Contrôles généraux et matricules

Cote/Cotes extrêmes

EAC2484H15

Date

1832

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