Généralités

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2160W Sous-préfecture de Montbéliard

Déplier tous les niveaux

2160W Sous-préfecture de Montbéliard

Cote/Cotes extrêmes

2160W1-46

Date

1962-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

6 m.l.

Origine

Sous-préfecture de Montbéliard

Modalités d'entrées

Versement du 14 août 2013

Sécurité publique

Cote/Cotes extrêmes

2160W1-7

Date

1987-2011

Généralités

Cote/Cotes extrêmes

2160W1

Date

1993-2007

Présentation du contenu

Délinquance : statistiques (1993-1998). Rapports d’activité de la direction départementale de la police de l’air et des frontières (DDPAF) du Doubs (2005, 2007). Fonctionnement du poste des Renseignements généraux de. Montbéliard (1995-1998).

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