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2701W Direction régionale de l'agriculture et de la forêt (DRAF) de Franche-Comté

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2701W1-71

Date

1910-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

8 ml

Origine

Service versant : Direction régionale de l'alimentation de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) de Bourgogne Franche-Comté / Service régional de l'information statistique et économique (SRISE)

Producteur : Direction régionale de l'agriculture et de la forêt (DRAF) de Franche-Comté - Service régional de l'information statistique et économique (SRISE) et à partir de 2010 DRAAF Franche-Comté - SRISE

Modalités d'entrées

Versement du 09 juillet 2021

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2701W27-71

Date

1910-2015

Présentation du contenu

Instructions, questionnaires.

Cote/Cotes extrêmes

2701W29-46

Date

1974-2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation des dossiers de l’année la plus ancienne et de ceux des années se terminant en 0 ou en 5.

Cote/Cotes extrêmes

2701W43-45

Date

2005-2010

2010

Cote/Cotes extrêmes

2701W45

Date

2010