Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

L’établissement est la propriété conjointe de la commune d’Ornans et du Conseil général du Doubs. Il abritera une caserne de gendarmerie de l’an VI à 1812 environ et une école secondaire ecclésiastique (petit séminaire) à partir du début des années 1810.

Travaux de réparation : devis (1823). Cession à la commune par le Département : acte de vente, rapport, délibérations du Conseil municipal et du Conseil général, procès-verbal d’enquête publique, correspondance (1831-1837).