Arpentement

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Archives communales déposées de Longechaux

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Archives communales déposées de Longechaux

Date

1548-1903

Modalités d'entrées

Archives entrées par dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents antérieurs à 1790

CC Finances - Impôts - Comptabilité

Date

1563-1788

Droits seigneuriaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC2802CC1-EAC2802CC2

Date

1605-1783

Arpentement

Cote/Cotes extrêmes

EAC2802CC1

Date

1703

Description physique

1 cahier

Présentation du contenu

Arpentement de Longechaux demandé par le seigneur de Vercel

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