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Archives communales déposées de Bonnétage

Déplier tous les niveaux

Date

1626-1922

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1.58 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Administration militaire

Cote/Cotes extrêmes

EAC1012H3

Date

1874-1879

Présentation du contenu

Chevaux, juments, mulets et mules, recensement, déclaration, classement (1874-1878). Voitures attelées et automobiles, voitures de tourisme, poids lourds, recensement (1878). Logement et cantonnement des troupes : état des ressources de la commune (1878-1879).