Devecey et Étupes-Exincourt

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2353W Direction départementale de l'équipement

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2353W Direction départementale de l'équipement

Cote/Cotes extrêmes

2353W1-123

Date

1963-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

11 m.l.

Origine

Service versant : Direction Départementale des Territoires (DDT) du Doubs / Service urbanisme habitat ville (SUHV)
Service producteur : Direction départementale de l'équipement (DDE) / «atelier d'urbanisme» et groupement d'étude et de programmation (GEP)

Modalités d'entrées

Versement du 11 mai 2016

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Urbanisme opérationnel

Cote/Cotes extrêmes

2353W37-123

Date

1967-2004

Zones d’activité et zones d’habitation (ZH)

Cote/Cotes extrêmes

2353W119-122

Date

1967-1989

Biographie ou Histoire

Ces zones sont des sites spécialisés dans un périmètre donné. Les zones d’activités peuvent être des zones artisanales (ZA), industrielles (ZI) ou commerciales (ZC). Elles émanent de la volonté des collectivités territoriales et sont approuvées par arrêté préfectoral.

Présentation du contenu

Chaque dossier contient tout ou partie seulement des pièces suivantes : arrêtés préfectoraux, délibérations des conseils municipaux, plans, avis des services de l’État et des collectivités territoriales concernées, notes, coupures de presse.