Archives communales déposées de Sainte Marie

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Date

1741-1918

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Fontaines

Cote/Cotes extrêmes

EAC5710N7

Date

1881-1916

Présentation du contenu

Recherche de sources : marché (1881). Puits, creusage : marché (1861) ; échange de terrain pour construction (1882) ; réparations du « puits neuf » (1916) ; autorisation à Mr Bloch, industriel, pour prendre l’eau du puits communal (1898). Etablissement d’un réservoir au village : acte d’acquisition de terrain, croquis sur calque, arrêté du préfet (1889,1890) voir L9 ; agrandissement d’un réservoir (1902). Réparation aux fontaines : convention (1883) ; établissement de conduite d’eau et construction de deux fontaines : plan sur calque, approbation du préfet (1883).