Archives communales déposées de Chapelle-des-Bois

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Date

1652-1936

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Fabrique

Cote/Cotes extrêmes

EAC1119GG9

Date

1768-1769

Biographie ou Histoire

Jusqu’au début du XVIIe siècle, Chapelle-des-Bois dépendait du vicariat de Chaux-Neuve (fondée au XVe siècle) et de la paroisse de Mouthe. Elle obtint alors l’autorisation de construire une chapelle, consacrée en 1638, puis transformée en paroisse en 1746.

Présentation du contenu

Comptes.