Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier

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Archives communales déposées d'Arçon

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Archives communales déposées d'Arçon

Date

1428-1943

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

G Contributions - Administrations financières

Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier

Cote/Cotes extrêmes

EAC4876G10

Date

1902-1907

Présentation du contenu

Postes et télégraphes, ouverture d’un établissement dans la commune : correspondance.

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