Aide à la recherche

Archives communales déposées d'Amancey

Déplier tous les niveaux

Date

1517-1968

Importance matérielle

1,2 m.l.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Présentation du contenu

Etat récapitulatif (1876).

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

1,22 mètres linéaires.

Documents séparés

Les listes nominatives de population (1866-1886 et 1896) sont disponibles uniquement sous forme numérique.

Date

1517-1790

Préparation de l'arpentement et impositions

Cote/Cotes extrêmes

EAC3CC4

Date

1724-1790

Présentation du contenu

Préparation de l'arpentement. – Convocation des habitants à la prestation de serment de l’arpenteur, assignation à comparaître de l’arpenteur et d’habitants d’Amancey, Malans et Eternoz (1788).

Impositions. – Jets et répartements (1724, 1790) ; instruction du subdélégué (1744).