Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Accroissements
Les archives anciennes de la commune de Naisey ont été classées et inventoriées en 1890 par Jules Gauthier, archiviste du département. En 1976, un deuxième dépôt des archives de la commune a permis de compléter le fonds ancien, intégrant en particulier les registres de baptêmes, mariages et décès en sous-série GG. La partie réservée aux archives modernes a été refondue en 2022 suite à un troisième dépôt.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permission de réduire le bois à plain certains communaux, lieu-dit en Cholley accordée aux habitants de Naisey par Jean Lallemand, baron de Bouclans, sieur de Vaite (1535). Donation faite aux habitants de Naisey par Marc Antoine et Claude François Barre, dudit lieu de 6 faux de communaux en Cholley (1673). Procès-verbal du quart en réserve de bois de Naisey en la Côte d'Anroz et devant Cholley (1699). Mesurage des bois communaux fait par les officiers de la maîtrise de Besançon. Plan du bois de Choley, dressé pour les habitants par le géomètre Jean Baptiste Barrier (1699). Transaction entre Marie Roze Marchal, baronne de Bouclans, et les habitants de Naisey suite à une coupe effectuée dans la forêt de Bouclans lui appartenant à la suite de laquelle des bornes vont être posées (1730). Procès-verbal de plantation de trois bornes entre la forêt de la baronne de Bouclans et le quart en réserve de Naisey, proche de Choley (1730). Liasse : 1 pièce parchemin et 7 pièces papier dont 1 plan.
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