1428-1943
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Portions de chemins : ordre de l'Intendant, contraintes, quittance, marché (1738-1768). Pont d'Arçon, construction d'un bâtiment pour loger et mettre à couvert les gardes du pont : marché (1686), ordre de mettre en adjudication les travaux à faire au pont (1761). Pont de Houtaud, participation d'Arçon à la construction : ordre du subdélégué répartissant la communauté à dix voitures de bois, marché (1745).
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