3E48/1-231
Archives départementales du Doubs
3E48 Étude notariale de L'Isle-sur-le-Doubs
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3E48 Étude notariale de L'Isle-sur-le-Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
1687-1900
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Répertoires
Cote/Cotes extrêmes
3E48/220-228
Date
1700-1836
Sancey-le-Grand
Cote/Cotes extrêmes
3E48/225-228
Date
1700-1836
Claude Joseph Bécoulet
Cote/Cotes extrêmes
3E48/227
Date
1785-an XIV
Présentation du contenu
Ces répertoires, qui courent de 1785 à 1787, puis de l'an III à l'an XIV, sont affectés de lacunes.