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BJS81 Justice seigneuriale de Roche-les-Beaupré

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BJS81 Justice seigneuriale de Roche-les-Beaupré

Cote/Cotes extrêmes

BJS81/1075

Date

1771-1784

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Besançon, bailliage de Besançon

Présentation du contenu

Dossier de procédure criminelle.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr