1749-1754

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BJS102 Justice seigneuriale d'Uzelle

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BJS102 Justice seigneuriale d'Uzelle

Cote/Cotes extrêmes

BJS102

Date

1711-1792

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Besançon, bailliage de Baume-les-Dames, justice seigneuriale de L’Isle-sur-le-Doubs

Autre instrument de recherche

Instrument de recherche

Registres des audiences

Date

1711-1788

1749-1754

Cote/Cotes extrêmes

BJS102/238

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