1592-1952
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Délibération de la communauté, arrêt de la chambre des comptes (1746) ; extraits des notes de campagne de l’arpenteur, avec croquis (s. d.).
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