3E96/1-295
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Successeurs de Me Christian Rossel.
Modalités d'entrées
Versement du 6 juin 2017
Documents séparés
Le présent versement est la suite du versement 3E40
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Documents séparés
Pour les autres minutes de ce notaire, voir le répertoire du versement 3E40.
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
Novembre.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.