Achives communales déposées de Gevresin

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Date

1578-1960

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Ravitaillement en temps de guerre

Cote/Cotes extrêmes

EAC6123H4

Date

1896

Présentation du contenu

Place forte de Besançon, journal des obligations de la commune.