Aide à la recherche

1947W Office national des forêts

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1947W1-13

Date

1941-1991

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,30 ml

Origine

Office national des forêts / Agence du Doubs / Service Forêts

Biographie ou Histoire

Les archives répertoriées ci-dessous proviennent pour l'essentiel de l'unité territoriale de Sancey-le-Grand, récemment supprimée. Elles concernent pour une grande part l'ancienne brigade de Landresse,devenue district dans les années 1960.

Modalités d'entrées

Versement du 2 octobre 2009

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1947W8-9

Date

1943-1985

Présentation du contenu

Dossiers administratifs : arrêtés préfectoraux, plans, rapports.

Anteuil, sections de Glainans à Vyt-lès-Belvoir

Cote/Cotes extrêmes

1947W9

Date

1943-1985

Présentation du contenu

Sections de Glainans et de Tournedoz (1951-1985). Courtetain-et-Salans : plan de soumission (1957). Froidevaux (1956). Orve (1958-1981). Peseux (1975, 1977). Rahon (1961-1981). Rosières-sur-Barbèche (1973-1981). Sancey-le-Long (1949-1962). Vellerot-lès-Belvoir (1977). Vellerot-lès-Vercel (1959-1972). Vellevans (1943-1983). Vernois-lès-Belvoir, délimitation “la Lignière” (1985). Villers-Saint-Martin (1962). Vyt-lès-Belvoir (1976, 1983).