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2560W Direction régionale de l'environnement (DIREN) de Franche-Comté

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2560W1-117

Date

1970-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

9 ml

Origine

Service versant : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement  (DREAL) de Bourgogne et Franche-Comté /  Service biodiversité, eau et paysage

Service producteur : Délégation régionale à l'architecture et à l'environnement (DRAE), puis Direction régionale de l'environnement (DIREN) de Franche-Comté.

Modalités d'entrées

Versement du 13 mai 2019

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2560W42-105

Date

1968-2011

Cote/Cotes extrêmes

2560W101-105

Date

1972-2004

Autres projets

Cote/Cotes extrêmes

2560W105

Date

1972-1998

Présentation du contenu

Bords du Doubs à Annoire et Fretterans (1972). Région de Mouthe (1973-1976). Gorges de Nouailles à Mouthier-Hautepierre (1972-1977). Région d’Arc-sous-Cicon (1975-1977). Champvermol à Mandeure (1975-1977). La Combe de l’œil de bœuf à Noirefontaine (1978). Haute vallée du Dessoubre (1981). Site de la Roche fendue à Bief (1985-1988). Sous-Roche et Dafois à Deluz (1997-1998).