1506-1919
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Assistance médicale gratuite : procès-verbal d’élection de deux délégués pour le bureau (1908), liste des indigents (1910). Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : délibération municipale (1911).
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