Aide à la recherche

Archives communales déposées d'Aveney

Déplier tous les niveaux

Date

1790-1931

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Administration de la commune

Cote/Cotes extrêmes

EAC4803D5

Date

1811-1871

Présentation du contenu

Réunion au territoire d'Aveney d'une partie de celui de Rancenay : arrêté préfectoral rejetant une demande de la commune d'Aveney (1811). Affichage, diffusion de la mise en vente d'un domaine privé à Larnod : lettre au maire (1819). Archives et mobilier : inventaire (1848), procès-verbaux de vérification annuelle (1857-1862) ; remise des archives par l'ancien maire au nouveau, difficultés : lettre du préfet (1871).