Archives communales déposées de Belmont

Déplier tous les niveaux

Date

1735-1931

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

0,66 ml

Hygiène publique et salubrité

Cote/Cotes extrêmes

EAC691I3

Date

1836

Présentation du contenu

Epizootie. - Pneumonie gangréneuse d’un bœuf, séquestre sur le bétail de Belmont : arrêté du sous-préfet.