Larnod.

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1841W Préfecture du Doubs

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1841W Préfecture du Doubs

Cote/Cotes extrêmes

1841W1-20

Date

1985-2003

Importance matérielle

2,30 ml

Origine

Préfecture du Doubs / Direction des Collectivités Territoriales et du Conseil Juridique / Bureau de l'Urbanisme et des Enquêtes publiques

Modalités d'entrées

Versement effectué le 20 février 2008

Associations syndicales

Cote/Cotes extrêmes

1841W17-19

Date

1985-2002

Larnod.

Cote/Cotes extrêmes

1841W17

Présentation du contenu

Association foncière urbaine autorisée (AFUA) « Le Clos du Verger » (création le 06/02/1985, dissolution le 20/02/1989) : dossier d’enquête publique portant sur le plan de remembrement.

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