1700-1965
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives entrées par dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Documents séparés
Voir aussi EAC3767L5
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Plan géométrique et état des anticipations, procès-verbal de reconnaissance des anticipations
Documents séparés
Voir aussi EAC3459D4 et EAC3461G1
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