2032W1-339
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement effectué le 28 septembre 2010
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Crédits de fonctionnement : tableaux et états récapitulatifs des factures et des frais de déplacement, circulaires et instructions ministérielles, plans de répartition des crédits de fonctionnement, états mensuels et annuels sur la situation des crédits déconcentrés, états et plans d’utilisation de crédits, rapports sur l’utilisation des crédits, comptes-rendus d’exécution de budget de fonctionnement, budgets prévisionnels de fonctionnement.
Mode de classement
Classement chronologique par exercice budgétaire.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.