XIIIème s.-1929
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Voir aussi les rapports avec l'abbaye de Mont-Sainte-Marie, cotés EAC 845 DD 5.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Voir aussi dossier et contentieux cotés EAC 5314 D 15 et EAC 5325 O 8.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Acensement : acte du prieur de Romainmoutier (1452), baux, délibération de la communauté de Vaux-et-Chantegrue (1762-1767). Amodiation illégale, procès par devant le bailliage de Pontarlier contre Hugues Voinnet : bail, minutes d'audiences, sentence (1738-1743).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.