États récapitulatifs des décisions de l’assemblée départementale

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1746W Conseil général du Doubs

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1746W Conseil général du Doubs

Cote/Cotes extrêmes

1746W1-54

Date

1965-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

5,70 m.l.

Origine

Conseil général du Doubs / Secrétariat général

Biographie ou Histoire

Avant 1982, on parle de sessions du Conseil général. Mais après cette date, on utilise le terme de réunion que ce soit pour les séances ordinaires, extraordinaires et budgétaires.
Ces dossiers ne comprennent pas ceux qui ont été traités par le Service des bâtiments départementaux. Ces dossiers sont conservés dans les bordereaux de versement concernant ce service.

Modalités d'entrées

Versement du 5 décembre 2006

Présentation du contenu

Séances de l'assemblée départementale du Conseil général.