1631-1900
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Chemins vicinaux. - Chemin vicinal de Vaucluse à Rosureux, travaux de construction : demande de fonds au préfet (1826). Chemin de la Voyèze à Fuans, classement comme chemin de grande communication : délibération municipale (1843).
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