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1947W Office national des forêts

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Cote/Cotes extrêmes

1947W1-13

Date

1941-1991

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,30 ml

Origine

Office national des forêts / Agence du Doubs / Service Forêts

Biographie ou Histoire

Les archives répertoriées ci-dessous proviennent pour l'essentiel de l'unité territoriale de Sancey-le-Grand, récemment supprimée. Elles concernent pour une grande part l'ancienne brigade de Landresse,devenue district dans les années 1960.

Modalités d'entrées

Versement du 2 octobre 2009

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1947W10-13

Date

1941-1993

Cote/Cotes extrêmes

1947W11-13

Date

1950-1993

Présentation du contenu

Procès-verbaux, rapports, plans.

Communes d'Anteuil à Peseux

Cote/Cotes extrêmes

1947W11

Présentation du contenu

Anteuil : procès-verbaux d’aménagement 1965-1984 (1965).
Belvoir : règlement d’exploitation, délimitations, une carte (non datés).
Chazot : procès-verbaux d’aménagement 1976-1995 (1976).
Cusance-le-Val et Cusance-L’Église : rapport d’allongement de la révolution (1951).
Laviron : calepin parcellaire des coupes et travaux, calepin d’aménagement 1965-1984 (1965), état signalétique.
Orve : procès-verbaux d’aménagement 1966-1985 (1966).
Peseux : procès-verbaux d’aménagement 1954-1968 (1954), plan de gestion 1970-1993 (1970), carte (non datée), rojet de syndicat intercommunal de gestion forestière (1976).