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2560W Direction régionale de l'environnement (DIREN) de Franche-Comté

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Cote/Cotes extrêmes

2560W1-117

Date

1970-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

9 ml

Origine

Service versant : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement  (DREAL) de Bourgogne et Franche-Comté /  Service biodiversité, eau et paysage

Service producteur : Délégation régionale à l'architecture et à l'environnement (DRAE), puis Direction régionale de l'environnement (DIREN) de Franche-Comté.

Modalités d'entrées

Versement du 13 mai 2019

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2560W1-41

Date

1978-2010

Cote/Cotes extrêmes

2560W1-28

Date

1978-2010

Cote/Cotes extrêmes

2560W10-23

Date

1986-2010

Présentation du contenu

Bilans d’activité, comptes et budgets, comptes rendus de réunions (notamment du comité syndical), documents de séance, rapports, dossiers de suivi financier des projets subventionnés les plus importants, correspondance.

2005

Cote/Cotes extrêmes

2560W20