365W1-58
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Dossiers provenant de la direction des services fiscaux, entrés à une date inconnue aux Archives départementales du Doubs (probablement dans les années 1980-1990).
Les dossiers ont été traités au début de l'année 2013, leur enregistrement a été effectué le 9 mars 2013.
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