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Archives communales déposées de Vercel

Déplier tous les niveaux

Date

1526-1939

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Mots clés lieux

Vercel

Évaluations foncières

Cote/Cotes extrêmes

EAC2755G8

Date

1833

Présentation du contenu

États des propriétés foncières des communes de l’arrondissement de Baume et du canton de Vercel ; état de la valeur locative des maisons des communes du canton ; tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Vercel.